Reconnaître le TSAF

i. Comment détecter un TSAF

Reconnaître un TSAF dans la population judiciarisée

a. Importance

« Notre système de justice est fondé sur la prémisse selon laquelle les accusés comprennent le lien entre leurs actes et les résultats, entre leurs intentions et les conséquences, et selon laquelle les personnes qui font des choix sont responsables des retombées. Les déficiences cognitives des personnes atteintes de TSAF remettent en question cette prémisse fondamentale. » [TRADUCTION]

Ainsi, une personne atteinte de TSAF peut avoir une capacité fonctionnelle de base tout en étant sujette à des trous de mémoire, à l’impulsivité et à la suggestivité. Ces personnes ont tendance à avoir une pensée très ancrée dans le concret et à être incapables d’apprendre de leurs erreurs passées. « En général, elles ne font pas le lien entre la cause et l’effet, elles ne prévoient pas les conséquences et ne se mettent pas à la place d’autrui. » [TRADUCTION]

Le TSAF est parfois une déficience largement invisible, qui ne comporte pas de marqueurs physiques évidents. Résultat : il est d’une importance capitale d’avoir conscience des déficits cognitifs liés au TSAF et du fait qu’ils sont le résultat de lésions cérébrales permanentes pour bien défendre et bien juger les personnes atteintes de TSAF. La Couronne, les avocats de la défense, les juges et tous les acteurs du système correctionnel devraient avoir une compréhension de base de ce trouble.

Comme l’a fait remarquer le juge Melvyn Green, de la Cour de justice de l’Ontario, « le juge ne sait (ou n’est autorisé à savoir) que ce que l’avocat est disposé à lui communiquer au moyen d’éléments de preuve et d’observations » [TRADUCTION] . Il est donc capital que l’avocat soit capable de reconnaître les signes d’un TSAF. Il arrive que les circonstances de l’arrestation d’un accusé donnent des indices importants. Au moment de son arrestation, une personne atteinte de TSAF peut, par exemple :

mal réagir lorsqu’on la touche à cause d’un trouble du traitement sensoriel;
devenir agressive en raison d’une surcharge sensorielle causée par le bruit, les gyrophares et l’activité sur les lieux, ou de son incapacité à décoder les signes non verbaux;
mal répondre aux questions qu’on lui pose parce qu’elle a de la difficulté à traiter le langage;
être incapable d’organiser ses pensées, de traiter l’information ou de comprendre le langage écrit.

Chacune de ces réactions peut causer une escalade et être le motif de nouvelles accusations. En reconnaissant dans ces réactions les signes d’un possible TSAF, l’avocat de la défense peut répondre à l’accusation qui a justifié l’arrestation au départ, puis aux autres accusations. Les lésions cérébrales liées au TSAF peuvent compromettre la capacité d’une personne à maîtriser son comportement, à comprendre le processus judiciaire ou à donner des instructions à son avocat. Si vous pensez qu’une personne que vous interrogez pourrait être atteinte de TSAF :

Posez des questions brèves pour éviter de demander trop de choses à la fois. Pour une personne souffrant de TSAF, il peut être particulièrement difficile de comprendre les questions complexes et verbeuses et d’y répondre.
Écoutez activement les réponses que la personne vous donne. Si elle ne répond pas correctement à votre question, essayez de reformuler celle-ci en conséquence.
Soyez patient.

Si vous défendez une personne que vous croyez atteinte de TSAF, analysez les questions relatives au prononcé de la peine, aux conditions de remise en liberté sous caution, à l’aptitude de l’accusé à subir un procès, à la responsabilité criminelle, à la suggestibilité des témoins et à d’autres facteurs susceptibles de nuire à une bonne défense et à un juste traitement judiciaire de la personne visée.

Quant aux juges, ils peuvent contribuer à résoudre ce problème notamment en demandant aux avocats et aux professionnels s’ils ont envisagé la possibilité d’un TSAF. Cette simple question peut inciter les avocats et les professionnels à mieux s’informer (en anglais seulement) sur le TSAF et à étudier les conséquences et les interventions possibles dans un tel cas.

b. Généralités

Les personnes atteintes de TSAF peuvent être particulièrement vulnérables dans leurs interactions avec les acteurs du système judiciaire, parce qu’elles ont parfois des problèmes de langage, de mémoire ou de jugement ou de la difficulté à saisir les notions abstraites (comme le temps). Elles peuvent également être excessivement influençables ou impulsives.

En outre, bien que d’importantes déficiences de langage puissent nuire à leur compréhension de ce qui se passe à ce moment-là ou de ce qu’on leur demande, de nombreuses personnes atteintes de TSAF sont capables de masquer leur confusion. « Elles acquièrent une aisance qui dément leur capacité réelle. Les subtilités linguistiques les dépassent. Les expressions idiomatiques ou le sarcasme sont susceptibles d’être source de confusion. » [TRADUCTION]

Plusieurs facteurs peuvent compliquer l’interrogatoire d’un témoin ou d’une victime ayant un TSAF, notamment :

des aptitudes sociales médiocres
un faible degré de compréhension
l’incapacité à se concentrer longtemps ou à faire le lien entre des actes et leurs conséquences
une mauvaise mémoire à court terme et la fabulation (évoquer des détails ou des événements qui ne sont pas réels)
la capacité de masquer sa confusion
une réticence ou une incapacité à exprimer de la confusion
des problèmes de mémoire

c. Communiquer avec une personne atteinte de TSAF

Ce que vous communiquez à une personne ayant un TSAF devrait être :

concret
simple
répété

d. Difficultés des personnes atteintes de TSAF avec la notion du temps

« Souvent, mes clients [atteints de TSAF] n’arrivaient pas à faire des choses simples, comme se présenter à leurs rendez-vous, arriver à l’heure, se rendre au bon endroit ou se comporter convenablement. […] J’avais l’impression, à tort, que mes clients n’avaient pas d’intérêt ou s’en fichaient; ils n’arrivaient pas à emboîter les pièces du puzzle d’une manière logique. » [TRADUCTION]

ii. Transitions mémorielles, notion du temps, traitement de l’information et langage

Les problèmes de mémoire, l’impulsivité et l’hypersuggestibilité créent un risque de faux aveux chez les personnes atteintes de TSAF. « Lorsqu’on l’interroge de façon répétée, la personne ayant un TSAF, qui est souvent sensible aux suggestions de ce qui a pu se passer, peut intégrer ces suggestions dans son récit des événements » [TRADUCTION]. De même, les jeunes personnes atteintes de TSAF cherchent souvent à plaire aux gens en situation d’autorité et sont susceptibles de faire de faux aveux pour plaire à la police ou en pensant qu’elles pourront ainsi rentrer chez elles. Ces problèmes et d’autres problèmes cognitifs associés au TSAF devraient être pris en considération dès le début lorsqu’on se demande si l’accusé a bel et bien commis l’infraction (actus reus).

Les personnes atteintes de TSAF tendent à avoir une pensée très ancrée dans le concret. Elles sont souvent incapables de retenir les leçons de leurs erreurs passées. « En général, elles ne font pas le lien entre la cause et l’effet, elles ne prévoient pas les conséquences et ne se mettent pas à la place d’autrui » Même lorsque la personne accusée a un QI normal, elle peut « avoir une mauvaise mémoire, être lente dans la maîtrise de nouvelles habiletés, être incapable d’apprendre de ses expériences passées et avoir de la difficulté à reconnaître les conséquences de ses actes […] » [TRADUCTION].

« Quiconque témoigne devant un tribunal, quel que soit son âge, est une personne dont il faut évaluer la crédibilité et le témoignage selon les critères pertinents compte tenu de son développement mental, de sa compréhension et de sa facilité de communiquer ».

a. Mémoire et transitions

Les problèmes de mémoire intermittente et de mémoire à court terme et les trous de mémoire à long terme peuvent avoir des répercussions sur la capacité d’une personne atteinte de TSAF à se rappeler et à décrire clairement des faits passés. Il est possible que la personne accusée :

ne se souvienne pas de ce qui a été dit il y a dix secondes ou moins (troubles de la mémoire à court terme);
oublie quelque chose un jour mais s’en souvienne le lendemain (mémoire intermittente);
présente les faits dans le mauvais ordre;
fabule en raison d’une mémoire déficiente ou d’un désir de plaire (LIEN – Fabuler : combler les trous de mémoire en inventant des faits);
réponde aux questions en se servant de l’« information » donnée dans les questions;
soit incapable de répondre aux questions abstraites ou aux questions qui ne sont pas formulées d’une manière simple;
soit incapable de suivre l’audience et devienne contrariée.

On peut faire une analogie entre les troubles de la mémoire d’une personne atteinte de TSAF et une filière qui est tombée et dont le contenu s’est éparpillé par terre. La personne sait que les renseignements s’y trouvent, mais elle ne peut pas trouver le dossier qu’il lui faut pour en extraire les renseignements demandés.

Les transitions peuvent également poser des difficultés. Ainsi, passer d’une situation à une autre ou d’un milieu à un autre peut être éprouvant pour une personne atteinte de TSAF. Si une personne accusée est incarcérée, il se peut qu’elle ait de la difficulté à passer de sa cellule de prison au véhicule de transport, puis à une cellule de détention du palais de justice, puis à la salle d’audience. Il se peut qu’elle soit très agitée ou « perdue » au moment où elle témoigne.

b. Temps

Les personnes atteintes de TSAF peuvent avoir de la difficulté à comprendre la notion du temps (en anglais seulement), ce qui peut limiter leur capacité à décrire des faits passés, à se présenter à des rendez-vous et à planifier la suite des choses. Très souvent, c’est un adulte sans TSAF qui doit avoir la responsabilité de veiller à ce que la personne atteinte de TSAF arrive à destination à l’heure. « Pour les jeunes à la fin de l’adolescence et les adultes, pensez à établir un code de couleurs lorsque vous utilisez un calendrier ou un horaire afin de les aider à suivre le fil des événements sur de longues périodes, comme le paiement du loyer ou les visites chez le dentiste, le médecin, l’agent de probation ou le psychologue, etc. » [TRADUCTION]

Les personnes chargées de superviser des personnes atteintes de TSAF ont mis au point une gamme de stratégies adaptées qui permettent d’enseigner la notion du temps au moyen d’associations, qui rendent les créneaux horaires « visuels » et qui remplacent les horloges à cadran par un réveille-matin numérique. Il n’existe pas de solution unique qui fonctionne pour toutes les personnes atteintes de TSAF. On devrait avoir pour objectif de trouver ce qui fonctionne pour la personne atteinte (en anglais seulement).

Un avocat défendant une personne atteinte de TSAF a intérêt à trouver des moyens de rappeler à son client les dates de comparution (étant donné que son client risque de perdre les billets de rappel). Mais il importe de savoir qu’une personne atteinte de TSAF faisant l’objet d’accusations ne comprend pas forcément les conséquences d’un retard.

c. Traitement de l’information et langage

Les personnes atteintes de TSAF sont souvent conscientes de leurs déficiences et acquièrent des trucs pour les masquer (p. ex. structure de parole « bavarde », énoncés qui s’écartent du sujet, utilisation souvent impropre de grands mots). Il arrive dans certains cas qu’une personne atteinte de TSAF ait de bonnes aptitudes verbales qui dissimulent sa mauvaise compréhension de la situation. Inversement, si la personne accusée éprouve une surcharge sensorielle, elle peut se fermer totalement ou avoir des comportements négatifs.

d. Scénarios

Les scénarios suivants montrent quelques manières d’agir d’une personne atteinte de TSAF accusée, témoin ou victime dans le cadre de procédures judiciaires.

Comme il était visé par un mandat d’arrestation, A s’est livré à la police. Il a téléphoné à son avocat, qui lui a conseillé de ne rien dire avant qu’il ne l’ait rejoint sur place. Au moment où l’avocat est arrivé, A avait déjà fait une déclaration enregistrée par vidéo.
(A était effrayé et traumatisé par la situation fortuite. Il avait mal compris ou oublié le conseil de son avocat. Les autorités ont facilement amené A à faire quelque chose qui ne servait pas ses intérêts.)

B s’est présenté à son audience devant le tribunal pour une accusation d’agression et a décidé soudainement de plaider coupable. Son avocat lui a expliqué qu’il avait de bonnes chances d’être acquitté au procès et lui a conseillé vivement de ne pas plaider coupable. B a insisté. Lorsque le juge lui a demandé s’il avait quelque chose à dire avant le prononcé de la peine, B a longuement radoté à propos des raisons de son innocence.
(Il ne pouvait plus supporter l’attente et ne comprenait pas le processus judiciaire.)

C était témoin de la défense. À la barre des témoins, l’avocat de la défense a gentiment tenté de lui poser des questions qui pouvaient l’aider à présenter des faits utiles. Bien que les questions aient été simples, C les a trouvées difficiles et a réagi de manière hostile envers l’avocat.
(Elle savait que l’avocat défendait son ami, mais elle ne comprenait ni le rôle de l’avocat ni ses questions.)

C a également demandé au juge d’empêcher les personnes présentes dans la salle de se parler.
(Celles-ci étaient de la parenté de C et elles étaient là pour l’aider, mais C avait de la difficulté à se concentrer sur les questions à cause de tout le bruit ambiant.)

D est un jeune adulte qui s’est fait arrêter pour vol à l’étalage. Il a reçu un avis de convocation, mais il a oublié l’avis et la convocation. Il n’a pas pensé à en parler à ses parents, chez qui il habite. Un mandat d’arrestation a été délivré contre lui par le tribunal, et il a maintenant un bien plus gros problème.
(D a une très mauvaise mémoire, il n’a pas de système de rappel des dates et des heures et il n’avait pas du tout compris combien il importait qu’il se présente devant le tribunal. C’est un grand gaillard qui semble normal mais qui agit comme un enfant.)

E est mineur. Il a été arrêté après que des biens eurent été mystérieusement endommagés. Il a été remis en liberté sous caution, mais les conditions de sa remise en liberté lui imposaient de rester chez lui et de respecter un couvre-feu. Un jour, il n’est pas rentré. Ni le lendemain. Ses parents se sont beaucoup inquiétés de cela. Il est rentré le troisième jour, étonné de trouver ses parents préoccupés et d’apprendre qu’ils avaient retiré sa caution. Son ami l’avait invité à faire une petite virée improvisée, et il a accepté l’invitation.
(Sa mémoire et sa compréhension étant déficientes, il avait oublié les conditions de sa remise en liberté. Il ne lui est pas venu à l’esprit de communiquer avec ses parents.)

e. Exemples de comportements pouvant être associés au TSAF

Trop souvent, des personnes bien organisées planifient et montent des actes criminels de telle manière que la personne accusée atteinte de TSAF est laissée sur les lieux pour assumer la responsabilité des actes.

Voici quelques comportements observés chez les personnes atteintes de TSAF qui peuvent être la source de malentendus, d’une mauvaise interprétation ou d’un traitement ou d’une peine durs lorsque ces personnes font l’objet d’accusations criminelles.

« Je supposais que mes clients atteints de TSAF seraient capables de manifester du remord devant le juge chargé de prononcer la peine » [TRADUCTION] (D. Boulding, 2001).

« L’accusé divaguait, s’exprimait de façon incohérente et souvent inattentive » [TRADUCTION] (R. v. Henry, [1996], Y.J. n^o 39, para. 6 (S.C.), juge MacCallum de la C. terr.) (J. Conry. et D. Fast, 2000).

« Souvent, il répondait simplement par l’affirmative ou par la négative, n’était pas toujours attentif aux questions et son langage verbal montrait qu’il avait des difficultés de verbalisation et une compréhension imparfaite de la question en jeu » [TRADUCTION] (R. v. Henry, [1996], Y.J. n^o 39, para. 8 (S.C.), juge MacCallum de la C. terr.) (J. Conry et D. Fast, 2000).

« Il faut souligner qu’on a dit [à l’accusé] qu’il était arrêté pour meurtre. Pourtant, à la page 17 de la transcription, on peut lire qu’il a demandé : "Je ne suis pas dans le pétrin, non ?" » [TRADUCTION] (R. v. Henry, [1996], Y.J. n^o 39, para. 27 (S.C.), juge MacCallum de la C. terr.) (J. Conry et D. Fast, 2000).

« Je n’ai pas su voir que derrière la façade enjouée et positive que mes clients présentaient, un autre problème se cachait. Aux yeux de la plupart des juges, des policiers, des agents de probation et des autres avocats, mes clients ne se présentaient pas comme des jeunes vraiment mauvais. Mes clients avaient tendance à se présenter comme des délinquants qui en étaient à leur première infraction et qui avaient commis cette seule "bêtise". Le problème est qu’ils avaient en fait un lourd casier judiciaire pour ces mêmes "bêtises" » [TRADUCTION] (D. Boulding, 2001).

Trucs pour intervenir auprès de témoins atteints de TSAF

Voici quelques trucs employés par les intervenants qui aident des victimes ayant un TSAF :

Utiliser des images et des signaux visuels
Prendre plusieurs pauses
Répéter l’information
Demander au client d’expliquer ce qu’on vient de lui dire
Prendre des dispositions pour que la victime fasse sa déclaration à la police dans le bureau d’un intervenant des services aux victimes qu’elle connaît (plutôt qu’au poste de police).

f. Outils et stratégies de dépistage

Les chercheurs et les cliniciens s’efforcent de mettre au point des outils de dépistage du TSAF facilitant la reconnaissance des personnes présentant un risque de TSAF.

h. Conry et Fast (ALARM)

La D^re Julianne Conry et la D^re Diane Fast ont mis au point un outil facilitant le dépistage des difficultés que doivent surmonter les personnes atteintes de TSAF. On désigne cet outil par l’acronyme ALARM, pour « Adaptation, Langage, Attention, Raisonnement, Mémoire ».

Problèmes d’adaptation

En raison de leur incapacité à s’adapter au monde qui les entoure, les personnes atteintes de TSAF ne peuvent pas répondre aux normes d’autonomie et de responsabilité sociale correspondant à leur âge.

Problèmes de langage

La personne atteinte de TSAF peut avoir des difficultés de communication en raison de lésions cérébrales.
Il se peut que la personne atteinte de TSAF interprète mal les messages verbaux et non verbaux qu’elle reçoit, et que ses aptitudes à lire et à écrire soient déficientes.
Le traitement de l’information peut être éprouvant. La personne atteinte de TSAF peut avoir de la difficulté à extraire les renseignements dont elle a besoin pour agir de façon convenable dans certaines situations.
L’expression orale est également compromise en raison de problèmes de mémoire et de difficultés dans l’extraction d’information et dans la compréhension. L’expression écrite peut être compromise en raison de problèmes de motricité fine.

Troubles de l’attention

Environ 60 % des enfants ayant reçu un diagnostic de TSAF ont un déficit d’attention (A. Streissguth et al., 1996). À mesure qu’ils grandissent, ce déficit comprend la distractibilité, l’agitation, l’irritabilité et l’incapacité à achever des tâches. Ces troubles de l’attention ont des répercussions non négligeables sur les schémas de pensée et d’apprentissage et sur le comportement.

Problèmes de raisonnement

D’habitude, la personne atteinte de TSAF n’apprend pas de son expérience. Elle peut avoir de la difficulté à faire le lien entre une cause et son effet et, souvent, elle ne saisit pas les conséquences de ses comportements sur les autres.

Problèmes de mémoire

La personne atteinte de TSAF peut avoir des problèmes de mémoire à des degrés divers. Sa mémoire à court terme et sa mémoire à long terme peuvent toutes les deux être déficientes. Une mémoire intermittente est souvent la cause d’incohérences dans l’extraction d’information, d’un jour à l’autre.

Consultez le tableau ALARM

iii. Arrêtez-vous, regardez et écoutez

Certes, la salle d’audience n’est pas un lieu qui se prête au dépistage d’un TSAF mais, souvent, dans le cadre du processus judiciaire, des signaux se manifestent qui indiquent la nécessité d’étudier la possibilité d’un TSAF.

S.T.O.P. (Systemic Telltales of the Problems – indicateurs systémiques des problèmes)

Il se peut que la personne visée :

ait des antécédents judiciaires (recherchez en particulier les condamnations pour défaut de comparaître et pour défaut de se conformer)
soit toxicomane
ait eu une mauvaise expérience de l’école ou ait abandonné l’école
se soit retrouvée régulièrement sans emploi
ait eu de multiples problèmes de santé
souffre d’une maladie mentale
ait été adoptée ou vive dans des familles d’accueil
n’ait pas de domicile fixe

Regardez (il se peut que la personne visée présente des symptômes physiques ou n’en présente pas).

Traits associés au TSAF :

yeux largement espacés, fentes palpébrales courtes, sillon naso-labial plat, lèvre supérieure mince (les traits faciaux peuvent « s’estomper » à l’adolescence et à l’âge adulte)
problèmes de dentition
anomalies du squelette
problèmes de motricité ou d’équilibre
comportement ou présentation non verbale « inconvenants » pour la salle d’audience (y compris sur le plan de la tenue vestimentaire)

Il arrive que certaines personnes atteintes de TSAF dépassent les limites (par exemple en se montrant trop amicales dans le cadre formel du palais de justice) ou ne communiquent pas du tout avec le personnel du palais de justice.

Il faut rappeler que les signes physiques de TSAF sont souvent cachés; les indicateurs ne sont pas forcément évidents.

Écoutez

difficultés orthophoniques (liées à la structure physique de la bouche et à des problèmes de dentition)
utilisation impropre de « grands mots » (difficultés cognitives et difficultés de langage)
propos qui s’éloignent du sujet (troubles de la mémoire à court terme, incapacité d’appliquer des conventions linguistiques, difficulté à comprendre les concepts abstraits)
réponses qui ne correspondent pas aux questions posées – cela est lié à des troubles du comportement ou à une déficience auditive
témoignage vague ou confus (troubles de la mémoire, incapacité à bien s’exprimer oralement)
présentation d’idées grandioses ou de réflexions illogiques
répétition, « comme un perroquet », des questions ou des commentaires